Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS IIE DE FRANCE
ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIIIe

Numéro de dépôt :
93462670
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS IIE DE FRANCE

Déposée le 5 avril 1993 par ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIIIe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS IIE DE FRANCE »

Le déposant est ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIIIe, domicilié(e) Siège: 99, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick OLLIER Présidente de l'Ecole de Choeur et d'Orchestre de Paris XIIIe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIIIe a également déposé les autres marques suivantes : ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS - ILE DE FRANCE DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE" , ORCHESTRE DES CONSERVATOIRE DE PARIS , ORCHESTRE DES CONSERVATOIRES DE PARIS DIRECTION : PIERRE MOLINA "EUTERPE"


ECOLE DE CHOEUR ET D'ORCHESTRE DE PARIS XIIIe - Siège: 99, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France


Madame Annick OLLIER Présidente de l'Ecole de Choeur et d'Orchestre de Paris XIIIe - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203482 - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1996-07-03

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